Administration des bourses - fondations ( inventaires, généalogies, titres jusqu'en 1940), collation des bourses jusqu'en 1940 et administration des bourses (administrateur des bourses, valorisation et contrôle des avoirs ainsi que comptes, recettes et rapports généraux 1808-1944), 1808-1944 (Sous-s

Contexte de plan d'archivage


Titre:Administration des bourses - fondations ( inventaires, généalogies, titres jusqu'en 1940), collation des bourses jusqu'en 1940 et administration des bourses (administrateur des bourses, valorisation et contrôle des avoirs ainsi que comptes, recettes et rapports généraux 1808-1944)
Période de création:1808 - 1944
Remarques:1.5.1.-1.5.3.
1.5.3.1.-1.5.3.3. (administration des bourses)
Type de documents d'archives:Acte/document
Niveau:Sous-série
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2019
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restrictions
Accessibilité:Publique
 

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