Recherche dans le plan d'archivage

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          • B-0129 Organisation de l'administration, organisation des bureaux de recette. personnel et employés - Timbre et enregistrement,...
          • B-0130 Régie et administration des domaines - Frais du bureau établi près l'administration départementale, 1547-1559
          • B-0131 Dîmes et terrages - perception - Suppression de la féodalité - Suppression des couvents, des maîtrises et jurandes, 1560...
          • B-0132 Emigrés - Formation des listes, radiations, 1569-1574
          • B-0133 Séquestre sur les biens des émigrés et corporations supprimées. Levée de séquestre - Gestion des anciens agents - Redeva...
          • B-0134 Triage des titres - instructions, arrêtés et correspondance, 1586-1596
          • B-0135 Inventaires des titres et papiers des émigrés et corporations supprimées, 1597-1614
          • B-0136 Inventaires des titres et papiers des émigrés et corporations supprimées, 1615-1632
          • B-0137 Inventaires des titres et papiers des émigrés et corporations supprimées, 1633-1635
          • B-0138 Inventaires des titres et papiers des émigrés et corporations supprimées, 1636-1645
          • B-0139 Inventaires des titres et papiers des émigrés et corporations supprimées, 1646-1664
          • B-0140 Mobilier national - instructions ministérielles, correspondance et arrêtés concernant la vente du mobilier - Objets rése...
          • B-0141 Mobilier national - Apposition et levée de scellés, inventaires et prisées, 1680-1683
          • B-0142 Catalogues des livres - Matières d'or et d'argent. Métal des cloches, 1684-1688
          • B-0143 Mobilier national - Vente d'effets mobiliers, 1689-1694
          • B-0144 Propriété nationale - Réparations et entretien, contributions - Locations, 1695-1701
          • B-0145 Propriété nationale - Locations (suite) - Bâtiments occupés ou réservés au service des administrations, 1702-1706
          • B-0146 Biens nationaux - Partage de ceux possédés indivisément - Aliénations - Correspondance et instructions ministérielles, 1...
          • B-0147 Aliénation des biens nationaux - Correspondance etc., 1716-1728
          • B-0148 Aliénation des biens nationaux - Expertises, cahiers des charges, 1728-1737
          • B-0149 Aliénation des biens nationaux - Affiches de vente, 1738-1739
          • B-0150 Aliénation des biens nationaux - Frais de vente, inscriptions hypothécaires, 1740-1752
          • B-0151 Aliénation des biens nationaux - Acquéreurs tombés en déchéance, revente sur folle enchère, décompte des acquéreurs - Bi...
          • B-0152 Emploi des biens non vendus - Dotations, majorats - Retour des biens non vendus à la caisse d'amortissement - Vente des ...
          • B-0153 Rachat et aliénations des rentes - Amnistie accordée aux émigrés - Administration tes domaines - contentieux, 1776-1791
          • B-0154 Rachat et aliénations des rentes - Réclamations et créances - Biens et prérogatives de l'ordre de Malthe. Régime des all...
          • B-0765 Domaines - Biens nationaux, 1742-1743
          • B-0766 Biens nationaux - Etats des biens provenant des corporations supprimées etc.
          • B-0767 Aliénation des biens nationaux - Vente des biens nationaux, an V-VI
          • B-0768 Aliénation des biens nationaux - Vente des biens nationaux, an VII-IX
          • B-0769 Aliénation des biens nationaux - Vente des biens communaux, 1813-1814
          • B-0770 Aliénation des biens nationaux - Registre aux recettes des ventes de biens domaniaux. 337-366. Procès-verbaux de vente d...
          • B-0771 Domaines - Vente de biens nationaux
          • B-0772 Aliénation des biens nationaux - Affiches de vente, 27 nivôse an V - 6 floréal an VI, 1-642
          • B-0773 Aliénation des biens nationaux - Affiches de vente, 16 floréal an VI au 1er avril 1813, 645-1398
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