M-02674 Proposition de loi d'initiative parlementaire concernant la construction d'un pont sur la Moselle à Schengen, 1891-1908 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Cote:M-02674
Cotes anciennes:2672
Titre:Proposition de loi d'initiative parlementaire concernant la construction d'un pont sur la Moselle à Schengen
Période de création:1891 - 1908
Type de documents d'archives:Acte/document
Droits d'auteur:Domaine public
Image intégrale:
Niveau:Dossier
 

Fichiers

Fichiers:
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1908
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Impossible - voir copie numérique
Accessibilité:Publique
 

URL pour cette unité de description

URL:http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474624
 
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