Chapitre 30 - Registres tenus au Conseil contenant des instructions, résolutions, formulaires et autres objets, édits, ordonnances, placards etc. n° 1378-1389, 1518-1794 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Titre:Chapitre 30 - Registres tenus au Conseil contenant des instructions, résolutions, formulaires et autres objets, édits, ordonnances, placards etc. n° 1378-1389
Description:faisant suite aux chapitres 26 et 27: enregistratures de 1518-1794
Période de création:entre 1518 et 1794
Niveau:Série
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1793
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restrictions
Accessibilité:Publique
 

URL pour cette unité de description

URL:http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?ID=190619
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en